AUBRET SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de dépôt :
97691165
Date de dépôt :
07/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017
Présentation de la marque A. AUBRET
Déposée le 7 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBRETUNIPERSONNELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A. AUBRET »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBRETUNIPERSONNELLE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,44540 ST MARS LA JAILLE (dossier no 2336002) - 44540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 182 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2336002) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBRET SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - ZONE INDUSTRIELLE,44540 ST MARS LA JAILLE (dossier no 2336002) - 44540 - France - SIREN 788182954
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2336002) - 75008 - France
Inscription le 7 avril 1999 - Gage constitué n°275258 - Publication au BOPI 1999-04-07
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2336002 - Publication au BOPI 2007-03-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38
Inscription le 8 septembre 2011 - Gage radié n°557457 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08
Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchers et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café, farines et preparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences): animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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